Déposée le 16 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CNHD Gabares NORBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RadeauTica » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CNHD Gabares NORBERT domicilié(e) 1 Le bourg - 24250 - LA ROQUE GAGEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 323 315 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNHD Gabares NORBERT domicilié(e) 1 Le bourg - 24250 - LA ROQUE GAGEAC - France.
La marque RadeauTica a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CNHD Gabares NORBERT, SAS - 1 Le bourg - 24250 - LA ROQUE GAGEAC - France - SIREN 345323315
CNHD Gabares NORBERT - 1 Le bourg - 24250 - LA ROQUE GAGEAC - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages.
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